1. Éditeur du site
Le site Soleil Saveurs est édité par une entreprise individuelle :
Responsable [Prénom Nom]
Siège social Plaisir (78370), Yvelines, France
SIRET [Numéro SIRET]
Email soleiletsaveurs.livraison@gmail.com
Téléphone [+33 6 XX XX XX XX]
Statut TVA TVA non applicable — Art. 293 B du CGI (micro-entreprise)
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication du site est [Prénom Nom], en sa qualité de responsable de l'entreprise individuelle Soleil Saveurs.
3. Hébergement
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site Soleil Saveurs (logo, textes, photographies, structure, design) sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Soleil Saveurs.
5. Responsabilité
Soleil Saveurs s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site, et se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment sans préavis. Soleil Saveurs ne saurait être tenu responsable de l'utilisation faite de ces informations, ni des dommages directs ou indirects qui pourraient en découler. Les liens hypertextes vers d'autres sites sont fournis à titre indicatif ; Soleil Saveurs n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de votre utilisation du site (nom, adresse email, téléphone, adresse de livraison) sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : soleiletsaveurs.livraison@gmail.com
8. Droit applicable & médiation
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr